Installations classées
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GEIE VRAC OCEANE (1)

CENTRE MULTIVRAC Jalonnement portuaire 1198 - Route des ROSEAUX , 76700 ROGERVILLE

Numéro d'établissement :
0005805655
SIRET :
78960369300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 06/03/2025

Installations classées - GEIE VRAC OCEANE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-06 rapport-publiable_20250306GEIE-Vrac-oceanemise-en-service.pdf
2022-03-07 20220307_VI_VracOceane_nouvelle_activité_Pub
Installations classées - GEIE VRAC OCEANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 1 Bois ou analogues (dépôt de) dégageant poussières inflammables Autorisation 175000.0 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 8600.0 kW
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 17000.0 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 23744.0 m2
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 50000.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 19.0 MW
Installations classées - GEIE VRAC OCEANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-20 AP prescriptions complémentaires 20250520 APC GEIE VRAC OCEANE
2018-08-22 AP prescriptions complémentaires 20180822_APC
2015-02-03 AP d'autorisation 20150203_AP_GEIE VRAC OCEANE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit