Installations classées
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TARANIS BIOS (1)

Rue Désiré Granet , 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray

Numéro d'établissement :
0005803796
SIRET :
49238396300013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 03/03/2021

Installations classées - TARANIS BIOS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - TARANIS BIOS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 B.1 Combustion Enregistrement 6.500 MW
Installations classées - TARANIS BIOS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-16 Arrêté préfectoral Nouveau document
2012-10-09 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires-RSDE première phase surveillance initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit