Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHAMBRELAN (1)

68 BD JULES DURAND , 76600 Le Havre

Numéro d'établissement :
0005802960
SIRET :
35650104900023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 30/06/2022

Installations classées - CHAMBRELAN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-30 20220630_VI_Chambrelan_Suivi-MeD_PUBLIABLE
Installations classées - CHAMBRELAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 0.000 l
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 18000.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 0.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.060 MW
Installations classées - CHAMBRELAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-05 AP levée de mise en demeure 20220705_courrier_leveeMED_20210505.pdf
2021-05-06 Arrêté de mise en demeure APMD du 05/05/2021
2021-05-05 AP mise en demeure AP MeD 05.05.21 CHAMBRELAN au Havre.pdf
2008-10-20 Arrêté préfectoral AP du 20/10/2008

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit