Installations classées
ou autres sites inspectés

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AVENEL FRERES (1)

Lieu-dit La Piotterie , 76570 Hugleville-en-Caux


Numéro d'établissement :
0005801647
SIRET :
31983661500025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 02/10/2025

Installations classées - AVENEL FRERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-02 20251002 PAC Remblaiement_Publiable
2022-08-18 Rapport Inspection version publiable
Installations classées - AVENEL FRERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 342.250 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 65000.000 m2
Installations classées - AVENEL FRERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-11-29 Arrêté préfectoral Autorisation de renouveler et d'étendre l'exploitation d'une carrière de marne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit