Installations classées
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RENAULT CLEON (1)

Route de Bédanne , 76410 Cléon

Numéro d'établissement :
0005801444
SIRET :
42205116900023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 16/09/2011

Installations classées - RENAULT CLEON - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - RENAULT CLEON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 144.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 340.000 kW
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 565.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 136.000 kW
Installations classées - RENAULT CLEON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-05-03 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires-Rejets substances dangereuses dans l'eau
2009-05-27 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires bilan de fonctionnement
2006-03-29 Arrêté préfectoral prescriptions complémentaires relatives à mise en oeuvre traitement autonome des eaux résiduaires
2005-11-28 Arrêté préfectoral Maitrise et réductions émissions atmosphériques toxiques pour santé
2004-07-13 Arrêté préfectoral Installation réfrigération dispersion eau dans flux air
2004-03-19 Arrêté préfectoral surveillance nappe phréatique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit