Installations classées
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SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL (1)

Boulevard Dambourney , 76350 Oissel

Numéro d'établissement :
0005800606
SIRET :
67080242000828
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 17/06/2026

Installations classées - SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-06-17 20260618_VI_début_travaux_biodiversité_Publiable
2023-04-07 20230407_RapportInspection Pgestion_Publiable
Installations classées - SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit