Installations classées
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NOVACEL (1)

27, Rue du Docteur E. Bataille B.P. 4 , 76250 Déville-lès-Rouen


Numéro d'établissement :
0005800520
SIRET :
31571029300020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 11/05/2026

Installations classées - NOVACEL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-10 20251210-VI-rejets-atmo_Publiable_PC
2024-11-05 20241105_VI_IED-refonteAP_publiable
2023-11-14 RapportPubliable
2022-06-27 Partie Publiable VF
Installations classées - NOVACEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 144174.000 m3
1978 8 Autres revêtements Déclaration 1100.000 t/an
2450 A.a Imprimeries ou reproduction graphique utilisant une forme imprimante Autorisation 2200.000 kg/j
2660 a Supérieure à 10 t/j Autorisation
2661 2.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 50.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 14.800 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 241.000 kW
3670 2 Traitement de surfaces de matières avec plus de 200 t/an de solvants organiques Autorisation 6000.000 t/an
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 3000.000 kg
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 280.000 t
Installations classées - NOVACEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-05 AP prescriptions complémentaires 20250905 AP autorisation NOVACEL
2016-03-16 Arrêté préfectoral RSDE Surveillance pérenne
2012-10-09 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires-RSDE première phase surveillance initiale
2010-11-16 Arrêté préfectoral RSDE - Surveillance initiale
2006-11-21 Arrêté préfectoral Dérogation à l'arrêt annuel pour nettoyage des tours aéroréfrigérantes
2006-04-04 Autre Prescriptions complémentaires relatives à détention et utilisation de sources radioactives
2005-07-08 Arrêté préfectoral Augmentation capacité production
2004-08-10 Arrêté préfectoral Installation réfrigération dispersion eau dans flux air

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit