Installations classées
ou autres sites inspectés

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METROPOLE ROUEN NORMANDIE Step Emeraude (1)

Rue de l'Ancienne Mare , 76140 Le Petit-Quevilly


Numéro d'établissement :
0005800489
SIRET :
20002341400119
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 18/02/2026

Installations classées - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Step Emeraude - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-18 2026.02.18_Rapport_publiable
2025-06-18 2025.06.18_publiable
2024-06-27 20240627_AN_IIIB3_Incinérateur_IED_publiable
2023-05-26 20230526_projet méthaniseur_publiable
2023-03-07 20230307_VI_ANATMO_publiable
2022-03-02 Rapport inspection version publiable
Installations classées - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Step Emeraude - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 235.000 kW
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 4.000 t/h
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 75.000 t/j
Installations classées - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Step Emeraude - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-19 Document de procédure 20240627_AN_IIIB3_Incinérateur_IED_publiable
2014-03-20 Autre Abrogation mise en demeure 16/08/12
2012-10-11 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires-Bilan et boues STEP
2011-10-21 Autre Bilan activités 2010
2005-03-09 AP prescriptions complémentaires 2005-03-09 APC
1997-06-24 AP d'autorisation 1997-06-24 APinitial

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit