Installations classées
ou autres sites inspectés

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POTEL TP (1)

Lieu-dit Le Bois de Saint Honoré , 76590 Saint-Honoré

Numéro d'établissement :
0005800245
SIRET :
37948596400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 03/11/2025

Installations classées - POTEL TP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-03 20251103_Reprise_Carriere_Publiable
2022-03-23 rapport Inspection publiable
Installations classées - POTEL TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - POTEL TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-04-16 Arrêté préfectoral Renouvellement carrière
2005-03-31 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires-Exploitation carrière de marne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit