Installations classées
ou autres sites inspectés

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EOLIENNES DES MYOSOTIS (1)

Communes d'ECLY et SON , 08300 Écly


Numéro d'établissement :
0005704896
SIRET :
50003198400031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 07/05/2025

Installations classées - EOLIENNES DES MYOSOTIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-07 2025_05_14_MYOSOTIS_RAPGEO_5704896
2024-09-05 2024_10_02_MYOSOTIS_RAPGEO_5704896
2023-06-27 2023_07_19_MYOSOTIS_RAPGEO_0005704896
Installations classées - EOLIENNES DES MYOSOTIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLIENNES DES MYOSOTIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-06-30 Arrêté préfectoral APC modif condit exploiter
2021-06-30 AP prescriptions complémentaires 2021_06_30_apc_myosotis_modif_non_substantielle.pdf
2020-03-20 Arrêté préfectoral APC mars 2020 Les Myosotis
2019-12-30 Arrêté préfectoral APA 2019-902

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit