Installations classées
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EOLE DE LA PLAINE D'OSNE (1)

Lieux-dits Noisement Charbonnière et Fin d'Effincourt , 52300 Osne-le-Val

Numéro d'établissement :
0005704877
SIRET :
79750684700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 13/04/2023

Installations classées - EOLE DE LA PLAINE D'OSNE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-13 2023_09_27_RAP_PUBLIABLE
2022-03-01 2022_03_30_RAPP_PUBLIABLE
Installations classées - EOLE DE LA PLAINE D'OSNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLE DE LA PLAINE D'OSNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-09-15 Arrêté préfectoral 52-EOLE-PLAINE-OSNE_APA

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit