Installations classées
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SEPE de La Butte de Soigny - PE La Butte de Soigny (1)

parcelle , 51210 Le Gault-Soigny

Numéro d'établissement :
0005704833
SIRET :
80122289400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/04/2026

Installations classées - SEPE de La Butte de Soigny - PE La Butte de Soigny - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-15 rapport_Inspection-du-15-avril-2026.pdf
Installations classées - SEPE de La Butte de Soigny - PE La Butte de Soigny - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - SEPE de La Butte de Soigny - PE La Butte de Soigny - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PE de La Butte de Soigny daté du 28/10/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit