Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES CHAMPENOISES (1)

Lieux-dits "La Maladière" et "Croix de Pointron" , 10260 Vaudes


Numéro d'établissement :
0005704776
SIRET :
63288004300062
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 09/03/2023

Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-09 2023_04_21_RAP_Publiable
Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 53.000 kW
Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-04-07 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CHAMPENOISES daté du 07/04/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit