Installations classées
ou autres sites inspectés

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MARTEL (Paysages - Parcs et Jardins) (1)

Zone Industrielle de la Dame Huguenote , 52000 Chaumont

Numéro d'établissement :
0005704649
SIRET :
38805704400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 01/12/2023

Installations classées - MARTEL (Paysages - Parcs et Jardins) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-01 2023_12_08_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - MARTEL (Paysages - Parcs et Jardins) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9800.0 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 2.5 m3
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
Installations classées - MARTEL (Paysages - Parcs et Jardins) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-14 AP enregistrement 2022_04_14_AP enregistrement Martel à Chaumont.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit