Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

An Avel Braz - Champ de l'Epée (1)

Parc éolien du Champ de l'Epée , 10700 Trouans

Numéro d'établissement :
0005704417
SIRET :
51441386300010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 19/07/2024

Installations classées - An Avel Braz - Champ de l'Epée - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-19 2024_08_07_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - An Avel Braz - Champ de l'Epée - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - An Avel Braz - Champ de l'Epée - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-10-07 Autre Arrêté préfectoral concernant An Avel Braz - Champ de l'Epée daté du 07/10/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit