Installations classées
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EOLE SORBON (1)

Sorbon , 08300 Sorbon

Numéro d'établissement :
0005704367
SIRET :
49774712100018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/06/2023

Installations classées - EOLE SORBON - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-15 2023_07_12_EOLE_SORBON_RAPGEO_0005704367
Installations classées - EOLE SORBON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLE SORBON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-08 AP prescriptions complémentaires 2023_08_08_apc_protection_biodiversite
2018-09-03 Arrêté préfectoral APC Garanties Financieres Mt Gerson 1

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit