Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHAPLAIN (1)

Lieu-dit Les Grandes Pièces , 10140 Puits-et-Nuisement

Numéro d'établissement :
0005704043
SIRET :
30202132400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/02/2026

Installations classées - CHAPLAIN - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-20 2026_04_08_RAP_PUBLIABLE
2023-04-25 2023_06_14_RAP_Publiable
2023-04-06 2023_05_03_RAP_Publiable
Installations classées - CHAPLAIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 312.000 kW
Installations classées - CHAPLAIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-01-03 AP prescriptions complémentaires 2023_01_03_APC_Modif_conditions_exploitation.pdf
2021-05-20 Arrêté préfectoral 10_CHAPLAIN_PUITS ET NUISEMENT_APC n° PCICP2021140-0003 Tirs de mines
2013-01-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAPLAIN daté du 02/01/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit