Installations classées
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STB 52 SUD (1)

Route de Neufchâteau Lieu-dit Les Marchepierres , 52000 Chaumont

Numéro d'établissement :
0005703588
SIRET :
25520241800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/05/2020

Installations classées - STB 52 SUD - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - STB 52 SUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 2.b Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Enregistrement 20.900 t/j
Installations classées - STB 52 SUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-05-15 Arrêté préfectoral APC 2014
2011-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STB 52 daté du 21/10/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit