Installations classées
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CARRIERES CHAMPENOISES (1)

lieu-dit Les Champignelles , 10260 Rumilly-lès-Vaudes


Numéro d'établissement :
0005703414
SIRET :
63288004300054
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/02/2025

Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-24 2025_03_28_RAP_Publiable
Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CARRIERES CHAMPENOISES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-28 AP prescriptions complémentaires 2025_07_28_APC_PCICP2025209-0002_EauxSout

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit