Installations classées
ou autres sites inspectés

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BONGARZONE -GILLEY (1)

Lieu-dit Corbet parcella ZB 28 , 52500 Gilley


Numéro d'établissement :
0005703272
SIRET :
61385007200018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 07/01/2026

Installations classées - BONGARZONE -GILLEY - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-07 2026_04_15_RAP_Publiable
2023-07-12 2023_08_25_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - BONGARZONE -GILLEY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.000 kW
Installations classées - BONGARZONE -GILLEY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-09-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°2441

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit