Installations classées
ou autres sites inspectés

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EQIOM GRANULATS (1)

Lieu-dit "Champ Carré'" , 10310 Bayel


Numéro d'établissement :
0005703184
SIRET :
33389261000911
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 12/02/2025

Installations classées - EQIOM GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-12 2025_03_13_RAP_Publiable
2024-07-31 2024_10_16_RAP_Publiable
2024-03-21 2024_04_16_RAP_Publiable
2023-10-26 2023_12_01_RAP_Publiable
2023-08-30 2023_09_22_RAP_Publiable
2022-09-13 2022_10_11_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2300.000 kW
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-17 AP prescriptions complémentaires 2024_12_17_APC_PCICP2024352-0003_ModifPlanPhasage
2024-10-21 AP levée de mise en demeure 2024_10_21_AP_PCICP2024295-0001_Levee MED
2024-03-15 AP mise en demeure 2024_03_15_APMED_PCICP2024075-0003
2023-07-18 AP prescriptions complémentaires 2023_07_18_APC_PCICP2023199-0003_RemiseEnEtat
2015-07-06 Arrêté préfectoral 10-HOLCIM-Bayel-APC
2008-11-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit