Installations classées
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ENTREPRISE CHARLES MORONI (1)

Le Prieuré, les Grosses terres, le Buisson, la Crosse, le Chemin de Matignicourt , 51290 Moncetz-l'Abbaye

Numéro d'établissement :
0005702945
SIRET :
33588006800044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 28/06/2019

Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-02-11 AP prescriptions complémentaires 2026-APC-040-IC
2026-02-11 AP prescriptions complémentaires 2026-APC-040-IC
2026-02-11 AP prescriptions complémentaires 2026-LGF-039-IC
2022-09-09 AP d'autorisation 51-moroni_MoncetzLAbbaye_IsleSurMarne_apc_sept2022.pdf
2020-01-21 Arrêté de mise en demeure 2020-MD-12-IC
2014-09-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MORONI - Isle sur Marne/Moncetz l'Abbaye daté du 05/09/2014
2008-01-28 Arrêté préfectoral 2008-A-08-CARR

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit