Installations classées
ou autres sites inspectés

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A2C Granulat (1)

Les Champieux, Les Montillières , 10400 La Villeneuve-au-Châtelot

Numéro d'établissement :
0005702782
SIRET :
32038926500028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 22/10/2020

Installations classées - A2C Granulat - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - A2C Granulat - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - A2C Granulat - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-01 AP prescriptions complémentaires 2025_04_01_APC_PCICP2025091-0001_Prolongation
2022-06-27 AP prescriptions complémentaires 2022_06_27_APC_chgt_explt.pdf
2013-04-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOBEMO daté du 19/04/2013
2007-07-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit