Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BHS (1)

Les Fricots et Ferme des Charmes , 10500 Brienne-la-Vieille


Numéro d'établissement :
0005702758
SIRET :
67288081200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 08/04/2025

Installations classées - BHS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-08 2025_04_29_RAP_Publiable
2022-04-21 2022_05_04_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - BHS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6500.000 m2
Installations classées - BHS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-03-10 Arrêté préfectoral Nouveau document
2004-10-25 Arrêté préfectoral carrière les Fricots

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit