Installations classées
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MASSON & FILS SARL (1)

Lieu-dit "Les Terres de Vaugeley" , 10190 Chennegy


Numéro d'établissement :
0005702747
SIRET :
43000086900031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 08/12/2025

Installations classées - MASSON & FILS SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-08 2025_12_30_RAP_PUBLIABLE
2024-09-05 2024_12_20_RAP_PUBLIABLE
2023-07-04 2023_10_05_RAP_Publiable
2023-06-22 2023_06_26_RAP_Publiable
Installations classées - MASSON & FILS SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 200000.000 t
Installations classées - MASSON & FILS SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-06 AP mise en demeure 2024_12_06_APMED_PCICP2024341-0002
2024-02-27 AP prescriptions complémentaires 2024_02_27_APC_PCICP2024058-0001
2023-06-27 AP mesures d'urgence 2023_06_27_APMU_PCICP2023178-0001.pdf
2023-02-02 AP prescriptions complémentaires 2023_02_02_APC_augmentation_capacite.pdf
2022-10-06 Document de procédure 2022_10_06_RAP
2018-12-21 Arrêté de mise en demeure 10_MASSON_CHENNEGY
2016-03-07 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant MASSON Les Terres de Vaugeley daté du 07/03/2016
2015-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MASSON Les Terres de Vaugeley daté du 08/01/2015
2013-09-30 AP prescriptions complémentaires 2013-09-30_APA-MASSON
2013-09-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MASSON Les Terres de Vaugeley daté du 30/09/2013
2003-09-26 Arrêté préfectoral mesures d'urgence déchets

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit