Installations classées
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EDILIANS (1)

Le Nord du Bois du Roi, La Pièce Adélaïde , 51340 Pargny-sur-Saulx

Numéro d'établissement :
0005702409
SIRET :
44935422400163
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - EDILIANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - EDILIANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-22 Arrêté préfectoral 2021-APC-46-IC
2020-08-20 Autre 2020-LGF-78-IC
2001-02-06 Arrêté préfectoral 2001-04CARRIERE
2001-02-06 Arrêté préfectoral 2001-04-CARRIERE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit