Installations classées
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LARBALETIER (1)

Lieux-Dits : Les Grandes Essertes  et  Les Grandes Communes  , 10600 Payns


Numéro d'établissement :
0005702395
SIRET :
32814727700011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/04/2026

Installations classées - LARBALETIER - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-10 2026_05_06_RAP_Publiable
Installations classées - LARBALETIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LARBALETIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-25 AP prescriptions complémentaires 2025_02_25_APC_PCICP2025056-0002_ModifExploitation
2012-05-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LARBALETIER daté du 16/05/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit