Installations classées
ou autres sites inspectés

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EDILIANS (1)

Brede, La basse malade , 51250 Cheminon


Numéro d'établissement :
0005702376
SIRET :
44935422400163
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/07/2020

Installations classées - EDILIANS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EDILIANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - EDILIANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-01-10 Arrêté préfectoral 2021-APC 2021-APC-198-IC
2020-08-20 Autre 2020-LGF-79-IC
2005-07-07 Arrêté préfectoral 2005-23CARRIERE
2005-07-07 Arrêté préfectoral 2005-23-CARRIERE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit