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TOURBIERES ET GREVIERES DE CHAMPAGNE (1)

Marais du Roland, La Chaussée, Verbayeux , 51170 Courlandon

Numéro d'établissement :
0005702347
SIRET :
34294607600029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 03/07/2007

Installations classées - TOURBIERES ET GREVIERES DE CHAMPAGNE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - TOURBIERES ET GREVIERES DE CHAMPAGNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - TOURBIERES ET GREVIERES DE CHAMPAGNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-01-24 Arrêté préfectoral Arrêtés levée des garanties financières
2003-01-30 Arrêté préfectoral 2003-02-CARRIERE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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