Installations classées
ou autres sites inspectés

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BHS (1)

Le Bocheux RD 70 , 10200 Champignol-lez-Mondeville


Numéro d'établissement :
0005702307
SIRET :
67288081200041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/01/2023

Installations classées - BHS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-20 2023_02_13_RAP_Publiable
Installations classées - BHS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 250.000 kW
Installations classées - BHS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-06-06 Arrêté préfectoral 10-BHS-Champignol-Lez-Mondeville-APC
2003-12-11 Arrêté préfectoral renouvellement d'autorisation d'exploiter une carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit