Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES ROUSSEL (1)

Bas de Chameronde , 10140 Puits-et-Nuisement


Numéro d'établissement :
0005702189
SIRET :
40274820600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 22/01/2026

Installations classées - CARRIERES ROUSSEL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-22 2026_02_05_RAP_PUBLIABLE
2023-11-28 2024_01_04_RAP_Publiable
2023-04-06 2023_05_10_RAP_Publiable
Installations classées - CARRIERES ROUSSEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 234.000 kW
Installations classées - CARRIERES ROUSSEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-19 AP mise en demeure 2026_03_19_APMED_PCICP2026078-0001
2024-03-07 AP prescriptions complémentaires 2024_03_07_APC_PCICP2024067_0001
2022-02-07 Autre 10_CARRIERES ROUSSEL_PUITS ET NUISEMENT_AP levée de mise en demeure n° PCICP2022038-0002

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit