Installations classées
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PETIT-BATEAU (1)

15 RUE DU LIEUTENANT PIERRE MURARD , 10000 Troyes

Numéro d'établissement :
0005702103
SIRET :
54288012500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 30/09/2025

Installations classées - PETIT-BATEAU - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-30 2025_10_30_RAP_PUBLIABLE
2025-09-23 2025_10_20_RAP_PUBLIABLE
2024-10-18 2024_11_28_RAP_PUBLIABLE
2024-07-25 2024_08_20_RAP_Publiable
2024-07-01 2024_07_09_RAP_Publiable
2024-02-15 2024_03_06_RAP_Publiable
2022-07-26 2022_09_14_RAP_Publiable
2022-06-30 2022_07_25_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - PETIT-BATEAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.c Entrepot déclaré Déclaration avec contrôle 43615.000 m3
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 251.000 kW
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 10.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 16.330 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 45.000 kW
Installations classées - PETIT-BATEAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-02-02 AP prescriptions complémentaires 2026_02_02_APC_PCICP2026033-0001_RejetsAtmospheriques
2024-06-24 AP prescriptions complémentaires 2024_06_24_APC_PCICP2024176-0009_REJETS
2023-03-02 AP prescriptions complémentaires 2023_03_02_APC_Secheresse.pdf
2015-01-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PETIT BATEAU daté du 09/01/2015
2010-07-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2003-11-17 Arrêté préfectoral régularisation administrative
2000-03-13 Arrêté préfectoral AP n° 00-0827A
1987-03-18 Arrêté préfectoral AP n° 87/1019

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit