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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SME (1)

4, quai de l'Ile Belon , 51200 Épernay


Numéro d'établissement :
0005701591
SIRET :
66202560000021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 26/10/2023

Installations classées - SME - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-26 RapPubInspection-SME
2022-10-07 20221007_UD51_RAPpub_SME_epernay
Installations classées - SME - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 639.0 m2
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 3700.0 m2
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 15.0 t
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 25.0 t/j
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - SME - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-07 AP mise en demeure 2024_MD_210_IC
2019-01-25 Arrêté préfectoral SME_Epernay_2019.APC.14.IC
2014-09-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SME Epernay daté du 30/09/2014
2013-04-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SME Epernay daté du 17/04/2013
2013-03-05 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SME Epernay daté du 05/03/2013
2013-02-25 Rapport Rapport concernant SME Epernay daté du 25/02/2013
1999-01-06 Arrêté préfectoral APC
1996-02-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit