Installations classées
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SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES (1)

15 rue du 1er mai - BP 1 , 52320 Froncles

Numéro d'établissement :
0005701246
SIRET :
34511756800054
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/12/2025

Installations classées - SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-15 2026_03_03_RAP_Publiable
2023-07-27 2023_09_15_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1960.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 1 Supérieure à 7500 l Enregistrement 18650.000 l
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 14250.000 l
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.880 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-04-18 Arrêté préfectoral APC n° 1167
2010-10-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-03-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77) N°1204

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit