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Installations classées
ou autres sites inspectés

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Ardoisières de Rimogne Tuilerie (1)

Ardoisières de Rimogne Rue de la Gare , 08150 Harcy


Numéro d'établissement :
0005701091
SIRET :
78602055200026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/07/2024

Installations classées - Ardoisières de Rimogne Tuilerie - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-10 2024_08_02_ARDOISIERES_DE_RIMOGNE_RAPGEO_5701091
2022-10-10 2022_10_21_ARDOISIERE-RIMOGNE_RAPGEO_0005701091
2006-01-17 Rapport concernant SICA daté du 18/01/2006
Installations classées - Ardoisières de Rimogne Tuilerie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 420.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 35000.0 m2
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.85 MW
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 150.0 kg/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit