Installations classées
ou autres sites inspectés

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MCA (1)

Boil, Forêt de Boué Est et Forêt de Boué Ouest , 52320 Vignory


Numéro d'établissement :
0005701050
SIRET :
31929275100033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/04/2025

Installations classées - MCA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-10 2025_06_13_RAP_Publiable
2024-10-28 2024_11_25_RAP_Publiable
2023-12-21 2024_01_26_RAP_PUBLIABLE
2022-10-20 2022_12_20_RAPP_PUBLIABLE
Installations classées - MCA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1112.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 50000.000 m2
Installations classées - MCA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-01-12 AP mise en demeure 2023_01_12_APMED_52_2023_01_00056.pdf
2006-04-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant METAL BLANC daté du 07/04/2006
2005-07-11 Autre fonctionnement du préleveur de métaux - installation infrastructure de mesure du débit d'eaux - surveillance des berges du bassin de stockage des effluents - màj code déchets
2005-05-19 Arrêté préfectoral info plomb, stockage…
2004-06-29 Arrêté préfectoral interdire l'introduction de fines
2003-12-12 Arrêté préfectoral procédure de réception des substances radioactives
2002-12-19 Arrêté préfectoral station semences

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit