Installations classées
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EQIOM GRANULATS (1)

Les Grands Buets Section ZE - Parcelles n° 23, 24 et 25 , 52260 Rolampont

Numéro d'établissement :
0005701032
SIRET :
30473371000012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 11/09/2020

Installations classées - EQIOM GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 620.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-27 AP prescriptions complémentaires 2025_02_27_APC_52_2025_02_00122
2019-07-11 AP d'autorisation 2019_07_11_APA_2345
2018-02-27 Arrêté préfectoral APC n° 782 (changement d'exploitant)
2015-02-05 Arrêté préfectoral 2015 - APC prolongation activité

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit