Installations classées
ou autres sites inspectés

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GABS SAS - CIRFONTAINES EN AZOIS (1)

Bois de Cirfontaines , 52370 Cirfontaines-en-Azois


Numéro d'établissement :
0005700951
SIRET :
44535601700019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 01/12/2023

Installations classées - GABS SAS - CIRFONTAINES EN AZOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-01 2023_12_28_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - GABS SAS - CIRFONTAINES EN AZOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 660.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 50000.000 m2
Installations classées - GABS SAS - CIRFONTAINES EN AZOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-03-21 Autre Arrêté préfectoral concernant GABS SAS (Cirfontaines) daté du 21/03/2014
2014-02-25 Autre Rapport concernant GABS SAS (Cirfontaines) daté du 25/02/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit