Installations classées
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BOULOGNE - BROUSSEVAL ET MAGNEUX (1)

Brousseval : Le Milanet, Le cul rouge, Atigny, La Côte Rave, Côte du Rondet, Les Recouchants, Les Vallées, Fosse aux renards Magneux : La Clavière , 52130 Brousseval

Numéro d'établissement :
0005700936
SIRET :
51708019800024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/04/2026

Installations classées - BOULOGNE - BROUSSEVAL ET MAGNEUX - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-29 2026_05_29_RAP_Publiable
2024-10-22 2024_10_28_RAP_Publiable
2023-12-20 2024_01_18_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - BOULOGNE - BROUSSEVAL ET MAGNEUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1097.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
Installations classées - BOULOGNE - BROUSSEVAL ET MAGNEUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2007-07-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°2095

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit