Installations classées
ou autres sites inspectés

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BHS (1)

CHAMPON , 10260 Vaudes

Numéro d'établissement :
0005700477
SIRET :
67288081200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 03/05/2023

Installations classées - BHS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-03 2023_07_04_RAP_Publiable
Installations classées - BHS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - BHS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-26 AP prescriptions complémentaires 2024_02_26_APC_PCICP2024057-0004_SuiviEauxSout
2022-09-21 AP prescriptions complémentaires 2022_09_21_APC_modif_cond_remise_etat.pdf
2022-03-23 AP prescriptions complémentaires 2022_03_23_APC.pdf
2008-03-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit