Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

La Côte Pautée , 10210 Chaserey


Numéro d'établissement :
0005700179
SIRET :
53743318701068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 22/03/2022

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-22 2022_03_28_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 192.000 kW
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-26 AP prescriptions complémentaires 2026_03_26_APC_PCICP2026085-0001_Modifications exploitation
2024-12-16 AP prescriptions complémentaires 2024_12_16_APC_PCICP2024351-0001_Changement_exploitant
2015-12-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE L'EST (ex MORGAGNI) daté du 08/12/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit