Installations classées
ou autres sites inspectés

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STP DE LA VENCE SAS Carrière (1)

SOUS CHATILLON , 08410 Boulzicourt

Numéro d'établissement :
0005700025
SIRET :
30494161000020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 19/06/2025

Installations classées - STP DE LA VENCE SAS Carrière - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-19 2025_07_08_STPVENCE_RAPGEO_5700025
2024-05-15 2024_06_12_STP_VENCE_RAPGEO_5700025
2023-01-19 2023_02_03_STPVence_RAPGEO_0005700025
2022-06-22 2022_07_13_STPVence_RAPGEO_0005700025
Installations classées - STP DE LA VENCE SAS Carrière - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 320.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 22000.000 m2
Installations classées - STP DE LA VENCE SAS Carrière - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-18 AP levée de mise en demeure 2026_03_18_ap_abrog_apmd_300724
2024-07-30 AP mise en demeure 2024_07_30_apmd
2023-06-22 AP prescriptions complémentaires 2023_06_22_apc_stp_vence
2022-09-05 AP mise en demeure 2022_09_05_apmd_stp_vence_2022-484.pdf
2011-01-24 Arrêté de mise en demeure APMD JANVIER 2011
2005-10-25 Arrêté préfectoral APA Octobre 2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit