Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EOLIENNES DE BOSJEAN (1)

Le Bourg , 63760 Saint-Sulpice

Numéro d'établissement :
0005603149
SIRET :
82186940100033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/06/2025

Installations classées - EOLIENNES DE BOSJEAN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-24 rapport_2025-inspection-Phase-travaux-saint-sulpice.pdf
Installations classées - EOLIENNES DE BOSJEAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLIENNES DE BOSJEAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-27 AP prescriptions complémentaires APC_20260668_du_27-04-2026_Bridage_chiropteres_Eoliennes_de_Bosjean_St-Sulpice
2024-07-25 AP prescriptions complémentaires APC_20241294_du_25-07-2024_Eoliennes_Bosjean_St Sulpice
2019-10-02 AP prescriptions complémentaires APC 19-01762 du 02.10.19_VSB-EN_StSulpice_modif puissance
2019-07-18 Arrêté préfectoral AP prorogation 19-01073 du 07.06.2019
2016-06-14 AP d'autorisation AP AUTORISATION

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit