Installations classées
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ECOTITANIUM (1)

RD62 - Lieu dit La Bruyère , 63780 Saint-Georges-de-Mons


Numéro d'établissement :
0005602989
SIRET :
80111839900014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 29/04/2026

Installations classées - ECOTITANIUM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2546 a Supérieure à 2t/j Autorisation 1000.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 200.000 kW
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 2340.000 m2
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 9500.000 kW
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - ECOTITANIUM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-25 AP prescriptions complémentaires AP_2018-00595_du_25-05-2018_ECOTITANIUM_Autorisation
2014-11-26 AP d'autorisation AP-2014330-0017_du_26-11-2014_Ecotitanium
2014-11-21 Autre AP autorisant la Sté Ecotitanium à exploiter une untité de recyclage de titane aéronautique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit