Installations classées
ou autres sites inspectés

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RECG (1)

Bayard , 63570 Brassac-les-Mines


Numéro d'établissement :
0005602708
SIRET :
43430593400011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/12/2024

Installations classées - RECG - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-19 20241219-RAP-63-0054-Insp_RECG-Bayard_Georisques
2022-12-07 20221209-63-1411-RAP-Insp-RECG-Brassac_Georisques
Installations classées - RECG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 4 Carrières (exploitation de) Autorisation 35000.000 t/an
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 190.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 10300.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - RECG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-06-23 Arrêté préfectoral AP n° 20211218 du 22-06-2021_Auto_Environnementale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit