Installations classées
ou autres sites inspectés

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MJ (1)

ZI LES TAILLAS , 43600 Sainte-Sigolene


Numéro d'établissement :
0005602618
SIRET :
79195768100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/09/2025

Installations classées - MJ - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-23 20250929_RAP357_MJ_publiable-SG
2025-04-25 20250428_RAP0195_MJ_publiable
Installations classées - MJ - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2710 2.b collecte de déchets non dangereux-DC Déclaration avec contrôle 250.000 m3
2710 1.a collecte de déchets dangereux-A Autorisation 25.000 t
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 300.000 m2
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 2000.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 340.000 m3
2715 Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre Déclaration 250.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 100.000 m3
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 195.000 t
2790 Traitement de déchets dangereux Autorisation
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 90.000 t/j
Installations classées - MJ - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-03 AP d'autorisation 20230511-AP-BCTE2023-58_du_03mai2023.pdf
2022-01-25 AP enregistrement APE-43-STE_SIGOLENE-MJ_VALORISATION-25012022.pdf
2013-08-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MJ SAS daté du 09/08/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit