Installations classées
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SUEZ ORGANIQUE (1)

La Bidoire , 43410 Chambezon

Numéro d'établissement :
0005602452
SIRET :
34530688000740
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/02/2025

Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-18 20250220_RAP083_inspectionChambezon_publiable
Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 200.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 800.000 m3
2780 2.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 68.000 t/j
2780 2.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 68.000 t/j
Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-23 AP prescriptions complémentaires 20250923-DEC-AP-Complémentaire-BCTE2025-94
2020-08-04 Arrêté préfectoral APC signé
2018-04-20 Arrêté préfectoral APCAntérioritéSuezOrganiqueCompostBouesChambezon
2011-12-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Lyonnaise des eaux/SUEZ daté du 08/12/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit