Installations classées
ou autres sites inspectés

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POUZZOLANES DES DOMES (1)

Puy de Tenusset , 63230 Saint-Ours


Numéro d'établissement :
0005602121
SIRET :
34263755000019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/11/2024

Installations classées - POUZZOLANES DES DOMES - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-26 20241128-RAP-63-1190-Insp_Carriere_Pouzzolanes-des-Dômes_St-Ours_Georisques
2024-09-17 20240918-RAP-63-0919-Insp_Pouzzolanes-des-Dômes_St-Ours-les-R_Georisques
Installations classées - POUZZOLANES DES DOMES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 40000.000 m2
Installations classées - POUZZOLANES DES DOMES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-02-03 Arrêté préfectoral AP_20-2388 du 09-12-2020_explosifs
2010-04-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit