Installations classées
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TotalEnergies - Centrale Electrique Bayet (1)

Lieu-dit Les Primots , 03500 Bayet


Numéro d'établissement :
0005601749
SIRET :
49458079800028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/08/2025

Installations classées - TotalEnergies - Centrale Electrique Bayet - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-20 TOTAL ENERGIES Bayet - rapport de visite version publiable
2024-11-07 TotalEnergies Bayet - rapport de visite version publiable 2
2023-06-21 TOTAL ENERGIES Bayet - rapport de visite version publiable
2022-11-29 TOTAL ENERGIES Bayet rapport de visite version publiable
Installations classées - TotalEnergies - Centrale Electrique Bayet - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.b Quantité susceptible d'être présente Déclaration 2050.000 kg
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 300.000 kg
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 440.000 kW
3110 Combustion Autorisation 837.600 MW
Installations classées - TotalEnergies - Centrale Electrique Bayet - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-05 AP prescriptions complémentaires 20250205_APA_n°235
2025-01-07 AP prescriptions complémentaires 20250205_APA_n°235-2025
2018-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire pic pollution atmosphérique
2015-01-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire modifiant les prescriptions applicables à la société 3CB
2011-11-25 Arrêté préfectoral APC modifiant les prescriptions de fonctionnement de la centrale
2010-06-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire modification projet centrale
2007-11-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit