Installations classées
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Sté MICHEL TERRASSEMENT (1)

Manson , 63122 Saint-Genès-Champanelle


Numéro d'établissement :
0005601231
SIRET :
39961891700047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 31/03/2025

Installations classées - Sté MICHEL TERRASSEMENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Sté MICHEL TERRASSEMENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-14 AP levée de mise en demeure AP_20250585_du_14-04-2025_Abrogation_astreinte_adm_MICHEL_TERRASSEMENT_St-Genes_Ch
2024-10-08 AP mise en demeure APMD_20241679_du_08-10-2024_Michel_TERRASSEMENT_St-Genes_Ch
2021-05-27 Autre Rapport du 25/05/2021 proposant AP astreinte
2021-03-03 Arrêté de mise en demeure APMD_20202402_du_11-12-2020
2006-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Sté MICHEL TERRASSEMENT daté du 20/12/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit